Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2A Club de l'Agriculture Autonome Cultivons un Avenir Responsable
C2A, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3913586
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
17/04/2022
C2A Club de l\'Agriculture Autonome Cultivons un Avenir Responsable de C2A

Présentation de la marque C2A Club de l'Agriculture Autonome Cultivons un Avenir Responsable

Déposée le 17 avril 2012 par C2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « C2A Club de l'Agriculture Autonome Cultivons un Avenir Responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est C2A, Association loi de 1901 domicilié(e) 2 rue nationale - 85250 - SAINT FULGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2A, Association loi de 1901 domicilié(e) 2 rue nationale - 85250 - SAINT FULGENT - France.

La marque C2A Club de l'Agriculture Autonome Cultivons un Avenir Responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2A Club de l'Agriculture Autonome Cultivons un Avenir Responsable est expirée depuis le 17 avril 2022.


C2A, Association loi de 1901 - 2 rue nationale - 85250 - SAINT FULGENT - France


C2A, Association loi de 1901 - 2 rue nationale - 85250 - SAINT FULGENT - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Couleurs, vernis, laques. Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; Matières tinctoriales ; Mordants ; Résines naturelles à l'état brut ; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; Encres d'imprimerie ; Encres pour la peausserie ; Enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; Appâts vivants pour la pêche ; Céréales en grains non travaillés ; Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Construction. Informations en matière de construction ; Conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.